TVA et taxes sur importations pour les peintures d'art par pays

Veuillez noter que la galerie Master Apollon® est située en Thaïlande, et que toutes les peintures expédiées à l'international sont soumises à la TVA applicable.

Des frais de douane peuvent également s'appliquer et seront facturés directement par les services douaniers en supplément de votre commande. Ces frais varient selon le pays : en France, les œuvres d'art bénéficient d'une exonération de droits de douane avec un taux réduit de TVA de 5,5 % ; en Belgique, le taux applicable est de 6 % ; et en Suisse, il s'élève à 7,7 %.

Les frais de douane sont déterminés sur la base de la valeur CIF, laquelle comprend le coût de l'œuvre (Cost), les frais d'assurance (Insurance) et les frais de transport (Fret).

Nous ne sommes pas en mesure d’évaluer ou de régler ces frais de douane en votre nom, ceux-ci demeurant de votre responsabilité lors de la réception du colis. Néanmoins, nous mettons à votre disposition un guide détaillé pour vous aider à estimer les frais de douane potentiels auxquels vous pourriez être soumis.

 

Pays	Taxes sur importation (droits de douane)
France	Les importations (hors UE) d’œuvres d’art sont soumises à une TVA au taux réduit de 5,5 %.
Suisse	TVA à l’importation de 7,7 %. Il existe des zones franches (notamment le port franc de Genève).
Belgique	Les importations (hors UE) d’œuvres d’art sont soumises à une TVA au taux réduit de 6 %.
Luxembourg	Les importations (hors UE) d’œuvres d’art sont soumises à une TVA au taux réduit de 8 %.
Allemagne	Les importations d’œuvres d’art originales (hors UE) sont soumises à une TVA au taux réduit de 7 %.
Italie	Les importations (hors UE) d’œuvres d’art sont soumises à une TVA au taux réduit de 10 %.
Espagne	Les importations (hors UE) d’œuvres d’art sont soumises à une TVA au taux réduit de 10 %. L’exportation hors de l’UE des biens culturels de plus de 50 ans peut être soumise à une taxe progressive jusqu’à 30 % de la valeur du bien.
Royaume-Uni	Les importations d’œuvres d’art sont soumises à une TVA au taux réduit de 5 %.
Chine	La charge combinée des droits de douane et de TVA à l’importation peut atteindre 29 %. Un port franc culturel existe à Pékin et Shanghaï.
États-Unis	Les taxes varient en fonction du pays d'origine de l'œuvre.